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PARTENARIAT


Définition : Sont considérés comme partenaires, deux clubs qui ont décidé de s’entraider, l’un en prenant un ou plusieurs joueurs en prêt dans le but de leur faire gagner des PE, l’autre en fournissant en récompense divers types de dons (argent, joueur).
Mise à jour



1) Tout partenariat doit impérativement être déclaré dans la section du forum prévue à cet effet, y seront également retranscrits tous les termes du contrat passés entre le filleul et le parrain (joueur(s) prêté(s), rémunérations, durée du partenariat...) Si non déclaré, le partenariat est considéré comme illégal, avec les sanctions qui s'ensuivent. Le non respect d'un de ses termes par l'un, peut conduire l'autre à rompre le contrat et à déposer une plainte, jugée selon l'appréciation du Maîte Jedi. Seules des sanctions financières peuvent être prises dans le but de dédommager le parti lésé.


2) Les partenariats hors entente sont formellement interdits ainsi que les partenariats intra-IP. Si une fraude est décelée, blocage des deux comptes.


3) Les partenariats sont autorisés dans les ententes, mais des règles sont à respecter :
a- les rémunérations monétaires doivent impérativement passer par la banque de l'entente.
b- les partenariats ne sont pas autorisés entre membres de deux ententes même s'il s'agit d'ententes-sœurs
(une entente I et une entente II(I...)).
c- l'utilisation de la technique de la mule (faire passer un club d'une entente I à une entente II
pour rémunérer les prêts) sera considérée comme un partenariat illégal.

SANCTION : les sanctions peuvent aller du simple rappel à la règle (pour le cas (a)) à la suppression de
l'entente + mise sous X de tous les clubs en infraction, du président, et du trésorier.


4) Le partenariat peut prendre fin n'importe quand du moment que les deux managers sont d'accord pour y mettre fin, sinon il devra durer autant de temps qu'il en avait été décidé dans la déclaration de partenariat.


5) Concernant la rémunération du partenariat, celle-ci s'effectue en fond monétaire ou en joueur uniquement. Un cumul de don se verrait sanctionné d'une mise sous (X) et d'une amende à hauteur de 50% du compte en banque des deux clubs.
Mise à jour

6) Toute autre forme de rémunération non prévue par le règlement est strictement interdite.

Mise à jour de la définition et du point 5)

Définition : Sont considérés comme partenaires, deux clubs qui ont décidé de s’entraider, l’un en prenant un ou plusieurs joueurs en prêt dans le but de leur faire gagner des PE, l’autre en fournissant en récompense de l'argent.

5) Concernant la rémunération du partenariat, celle-ci s'effectue uniquement en fond monétaire sous forme de primes qui passeront forcément par le compte en banque de l'entente. La constatation d'une autre forme de rémunération sera automatiquement sanctionnée par une mise sous X des deux clubs (ou le blocage définitif en cas de récidive) ainsi que d'une amende de type A (selon le barème bientôt en vigueur)